CHARTE PLONGEE FRANCE FFESSM N° 05 06 0339 - DDJS N° 02 11 02

- 1. En matière de plongée : Respect de la réglementation française relative à la plongée loisir à l’air ou aux mélanges gazeux, à laquelle pourra se superposer la règlementation locale.

- 2. Personnel d’encadrement : - Formation : Le personnel d’encadrement devra posséder le brevet d’état français de la discipline enseignée ou l’un des brevets d’encadrement fédéraux délivrés par la F.F.E.S.S.M. L’enseignant devra posséder la licence de la FFESSM en cours de validité. Il sera apte à dispenser ses cours en français. - Exploration : Le directeur de plongée devra pouvoir effectuer en préalable à chaque plongée, une présentation en français des caractéristiques de la plongée, et relèvera en sortie, les paramètres de chaque palanquée.

- 3. Prérogatives des plongeurs : Celles définies par les normes FFESSM.

- 4. Organisation de stages et passage de brevets : Suivant les normes définies par la Commission technique nationale de la FFESSM, en accord avec les Commissions techniques régionales.

- 5. Embarcation : L’embarcation disposera des matériels de premiers secours, sécurité et de communication nécessaires définis par les normes françaises en matière de plongée. Ces matériels seront présentés une fois au moins aux nouveaux plongeurs présents sur le bateau.

- 6. Organisation à terre : La structure d’accueil disposera d’un espace d’accueil fermé. Dans le cas de stages, le local d’accueil devra disposer des normes d’hygiène préconisées par le Ministère de la Jeunesse et des Sports français. Toutefois, des mesures dérogatoires, en fonction des lieux de pratique, pourront être appliquées.

- 7. Matériel : Le matériel mis à la disposition des plongeurs devra être entretenu et en parfait état de fonctionnement (normes d’utilisation françaises ou éventuellement normes du pays).

N.B. Les règlements et textes règlementaires auxquels il est fait référence, peuvent être consultés et téléchargés sur le site internet de la Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous-marins (www.ffessm.fr ) ou sur celui de Plongée France (www.plongeefrance.com ).